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Pour le joindre : guastavino.lambert@gmail.com

Hébergeur :
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Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
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2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site suivant : transports-revel.com est considéré comme usage du site.
Le site internet transports-revel.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site. Le site est actualisé régulièrement par GUASTAVINO LAMBERT.

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3. Exigence d’accessibilité :

Le site est par principe accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, le site s’engage à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, transports-revel.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, quelle qu’en soit la nature.

4. Propriété intellectuelle :

L’entreprise TRANSPORTS REVEL est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site web, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, logo, bande sonore, logiciels etc…
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6. Protection des personnes et des biens – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site transports-revel.com, les catégories de données que nous collectons à votre sujet dépendent de votre activité et de votre interaction avec Transports Revel. Il peut s’agir d’informations que vous nous fournissez directement et qui sont collectées en ligne sur notre site lorsque vous utilisez notre formulaire de contact.

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